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Si une licence a été enregistrée, la renonciation est enregistrée trois mois après que le titulaire de la marque communautaire a présenté à l'Office des éléments attestant qu'il a informé le licencié de son intention de renoncer.
En el caso de que se haya registrado una licencia, la renuncia se inscribirá tres meses después de la fecha en la que el titular de la marca comunitaria acredite ante la Oficina haber informado al licenciatario de su intención de renunciar.
Deux ou plusieurs États membres, ou les autorités compétentes de ces États, peuvent prévoir d'autres modes de remboursement ou renoncer à tout remboursement entre les institutions relèvant de leur compétence.
Dos o varios Estados miembros, o las autoridades competentes de los mismos, podrán convenir otras formas de reembolso o renunciar a todo reembolso, entre las instituciones que de ellos dependen.
Sans préjudice de l'article 9 du code, les autorités douanières peuvent renoncer à révoquer l'autorisation lorsque:
Sin perjuicio del artículo 9 del Código, las autoridades aduaneras podrán renunciar a revocar la autorización cuando:
considérant que le régime des prélèvements permet de renoncer à toute autre mesure de protection aux frontières extérieures de la Communauté;
Considerando que el régimen de las exacciones reguladoras permite renunciar a cualquier otra medida de protección en las fronteras exteriores de la Comunidad;
Ces États membres peuvent déclarer y renoncer, en tout ou en partie, à tout moment.
Dicha declaración podrá retirarse, total o parcialmente, en cualquier momento.
que les résultats n'ont cependant pas permis de renoncer complètement à la réglementation d'exception;
que los resultados no han permitido sin embargo renunciar completamente a la regulación de excepción;
Mme Desforges, pour éviter l'encombrement des escaliers, parla de prendre l'ascenseur; mais elles durent y renoncer, on faisait queue à la porte de l'appareil.
La señora Desforges, para evitar los atascos de las escaleras, sugirió que podían tomar el ascensor; pero tuvieron que renunciar a ello pues había cola ante la puerta del aparato.
Zola, Emile / Au bonheur des damesZola, Emile / El paraíso de las damas
El paraíso de las damas
Zola, Emile
Au bonheur des dames
Zola, Emile
© 2006 Adamant Media Corporation
considérant que le régime des prélèvements permet de renoncer à toute autre mesure de protection aux frontières extérieures de la Communauté;
Considerando que el régimen de exacciones reguiadoras permite renunciar a cualquier otra medida de protección en las fronteras exteriores de la Comunidad;
considérant que le régime des droits de douane permet de renoncer à toute autre mesure de protection aux frontières extérieures de la Communauté;
Considerando que el régimen de derechos de aduana permite renunciar a cualquier otra medida de protección en las fronteras exteriores de la Comunidad;
Le régime des droits de douane permet de renoncer à toute autre protection aux frontières extérieures de la Communauté.
El régimen de derechos de aduana permite renunciar a cualquier otra medida de protección en las fronteras exteriores de la Comunidad.
Il peut être renoncé à l'application du présent article lorsque les participations visées au paragraphe 1 ne présentent qu'un intérêt négligeable au regard de l'objectif de l'article 2 paragraphe 3.»
Se podrá renunciar a la aplicación del presente artículo cuando las participaciones a que se refiere el párrafo 1 sólo tengan un interés desdeñable en relación al objetivo del apartado 3 del artículo 2. ».
Il ne peut être renoncé à ce droit.
Tal derecho será irrenunciable.
Les Parties Contractantes renoncent, dans le respect du droit communautaire, aux contrôles et à la présentation des certificats phytosanitaires prévus par le droit communautaire pour certains végétaux et produits végétaux.
Las Partes contratantes renunciarán, en cumplimiento del Derecho comunitario, a los controles y a la presentación de los certificados fitosanitarios previstos por el Derecho comunitario para determinados vegetales y productos vegetales.
Le baron Hartmann lui demanda si le manteau allait enfin; et, sans se troubler, Mouret répondit qu'il y renonçait pour son compte.
El barón Hartmann le preguntó si el abrigo le sentaba bien, por fin, a Henriette; y Mouret contestó que, por lo que a él se refería, había renunciado a esa empresa.
Zola, Emile / Au bonheur des damesZola, Emile / El paraíso de las damas
El paraíso de las damas
Zola, Emile
Au bonheur des dames
Zola, Emile
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une déclaration du demandeur aux termes de laquelle il renonce à invoquer un droit exclusif sur un élément de la marque, conformément à l'article 38 paragraphe 2 du règlement;
una declaración del solicitante por la que renuncie a cualquier derecho exclusivo sobre un elemento de la marca, con arreglo a lo dispuesto en el apartado 2 del artículo 38 del Reglamento;

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Формы слова

renoncer

Verbe, Intransitif
Indicatif Présent Actif
je renoncenous renonçons
tu renoncesvous renoncez
il renonceils renoncent
Indicatif Passé Composé Actif
j'ai renoncénous avons renoncé
tu as renoncévous avez renoncé
il a renoncéils ont renoncé
Indicatif Passé Simple Actif
je renonçainous renonçâmes
tu renonçasvous renonçâtes
il renonçails renoncèrent
Indicatif Passé Antérieur Actif
j'eus renoncénous eûmes renoncé
tu eus renoncévous eûtes renoncé
il eut renoncéils eurent renoncé
Indicatif Imparfait Actif
je renonçaisnous renoncions
tu renonçaisvous renonciez
il renonçaitils renonçaient
Indicatif Plus-que-parfait Actif
j'avais renoncénous avions renoncé
tu avais renoncévous aviez renoncé
il avait renoncéils avaient renoncé
Indicatif Futur Actif
je renoncerainous renoncerons
tu renoncerasvous renoncerez
il renoncerails renonceront
Indicatif Futur Antérieur Actif
j'aurai renoncénous aurons renoncé
tu auras renoncévous aurez renoncé
il aura renoncéils auront renoncé
Conditionnel Présent Actif
je renonceraisnous renoncerions
tu renonceraisvous renonceriez
il renonceraitils renonceraient
Conditionnel Passé Actif
j'aurais renoncénous aurions renoncé
tu aurais renoncévous auriez renoncé
il aurait renoncéils auraient renoncé
Subjonctif Présent Actif
que je renonceque nous renoncions
que tu renoncesque vous renonciez
qu'il renoncequ'ils renoncent
Subjonctif Passé Actif
que j'aie renoncéque nous ayons renoncé
que tu aies renoncéque vous ayez renoncé
qu'il ait renoncéqu'ils aient renoncé
Subjonctif Imparfait Actif
que je renonçasseque nous renonçassions
que tu renonçassesque vous renonçassiez
qu'il renonçâtqu'ils renonçassent
Subjonctif Plus-que-parfait Actif
que j'eusse renoncéque nous eussions renoncé
que tu eusses renoncéque vous eussiez renoncé
qu'il eût renoncéqu'ils eussent renoncé
Impératif
Singulier 2me Personnerenonce
Pluriel 2me Personnerenoncez
Pluriel 1ère Personnerenonçons
Participe Présentrenonçant
Participe Passérenoncé